Conditions

Conditions Générales de Service de Sirmeta

Bienvenue sur le site de Sirmeta. En utilisant nos services, vous acceptez les conditions générales suivantes. Veuillez les lire attentivement avant d’utiliser notre site web ou nos services.

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant nos services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales de Service. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.

2. Modifications des Conditions

Sirmeta se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour prendre connaissance des éventuels changements.

3. Services fournis

Sirmeta offre des services de conseil aux entreprises, comprenant mais sans s’y limiter:

  • Analyse stratégique
  • Consultation en gestion
  • Développement organisationnel
  • Formation et coaching

Les détails spécifiques des services fournis seront fournis dans les propositions et les contrats individuels.

4. Obligations de l’utilisateur

En utilisant nos services, vous vous engagez à:

  • Fournir des informations exactes, complètes et à jour.
  • Respecter toutes les lois et réglementations applicables.
  • Ne pas utiliser nos services à des fins illégales ou non autorisées.
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle de Sirmeta et des tiers.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur notre site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos et logiciels, sont la propriété de Sirmeta ou de tiers. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou afficher ces contenus sans notre autorisation expresse.

6. Confidentialité

Nous nous engageons à protéger votre vie privée. Les informations que vous nous fournissez seront utilisées conformément à notre politique de confidentialité, qui est intégrée par référence dans ces Conditions Générales.

7. Limitations de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Sirmeta ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser nos services. Cela inclut, sans s’y limiter, les pertes de profits, les pertes de données ou d’autres pertes intangibles.

8. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Sirmeta, ses filiales, dirigeants, employés et agents en cas de réclamation, de responsabilité, de dommages ou de frais résultant de votre utilisation de nos services ou de votre violation de ces conditions.

9. Durée et résiliation

Les présentes Conditions resteront en vigueur tant que vous continuerez à utiliser nos services. Sirmeta se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès à nos services à tout moment, sans préavis, en cas de violation de ces conditions ou pour d’autres raisons que nous jugeons appropriées.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi en vigueur dans le pays où Sirmeta est établi. Tout litige découlant de l’utilisation de nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de ce pays.

11. Dispositions générales

Si l’une des dispositions des présentes Conditions était jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera interprétée de manière à refléter l’intention des parties, tandis que les dispositions restantes resteront pleinement en vigueur.

Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Sirmeta en ce qui concerne l’utilisation de nos services.

12. Contactez-nous

Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales, veuillez nous contacter à travers les canaux appropriés fournis sur notre site web.

Paulette Bellefeuille